Conseil Communautaire – Vendredi 21 Octobre 2022 à 19h00

Cette séance se déroulera le vendredi 21 Octobre 2022 à 19h00, salle du conseil municipal à La Souterraine.

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Finances:
    • Subventions aux associations.
    • Décisions modificatives de virements de crédits sur le budget prévisionnel 2022.
    • Proposition de nouveaux tarifs au Centre aquatique à compter du 1er novembre 2022.
    • Demandes de remboursements de droits d’entrée au Centre Aquatique.
  1. Compétence GEMAPI : Modification des statuts du Syndicat d’Aménagement de la Brenne, de la Creuse, de l’Anglin et de la Claise.
  2. Convention cadre pluriannuelle revitalisation centre bourg sur le territoire de la Commune de La Souterraine.
  3. Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral/sexuel ou d’agissements sexistes.
  4. Convention de partenariat avec la Commune de Dun le Palestel concernant la programmation de la saison cultuelle 2022-2023.
  5. Economie :
    • Vente du lot n°11 sur la Zone de la Prade – Secteur 1.
    • Aide à l’immobilier d’entreprises.
  1. Commande Publique : Réhabilitation du Site industriel Ex De Fursac – Tranche 02 – Attribution des marchés de travaux.
  2. Prise en charge des frais d’acte notarié pour la signature du bail à intervenir avec les professionnels de santé occupant la Maison de santé.