Cette séance se déroulera le lundi 26 juin 2023 à 19h00, à La Souterraine, salle du conseil municipal.
L’ordre du jour sera le suivant :
Economie : Mise à jour de la convention d’intervention économique entre la Région Nouvelle Aquitaine et le Communauté de Communes du Pays Sostranien
Economie : Proposition de modifications à apporter au règlement d’intervention du dispositif d’aide à l’immobilier d’entreprises de la Communauté de Communes
Economie : Vente de parcelles sur la Zone de la Prade au profit de la SAS AGRI 23
Economie : Modalités de mise en œuvre du bail commercial à intervenir avec le groupe RIOLAND pour la location du site industriel Ex-DE FURSAC à la Souterraine
Conventionnements à intervenir pour formaliser les échanges entre la Pépinière d’entreprises et la Cité Scolaire Raymond Loewy
Compétence GEMAPI :
Désignation de délégués pour représenter la Communauté de Communes au Syndicat Mixte Fermé Contrat de Rivière Gartempe (SMCRG)
Désignation d’un délégué pour représenter la Communauté de Communes au Groupement d’employeurs La Castelmarchoise
Marché de maîtrise d’œuvre concernant le projet d’extension de la Maison de Santé Pluridisciplinaire à La Souterraine
Centre aquatique : adhésion au dispositif de Prescription d’Exercice Physique pour la Santé (PEPS)
Subventions attribuées aux associations aux associations au titre de l’année 2023
Convention à intervenir avec la Commune de la Souterraine pour la fourniture en fluides de la médiathèque et du cinéma
Ressources Humaines : Création de postes au titre des avancements de grade 2023
Ressources Humaines : Débat portant sur les garanties accordées en matière de protection sociale complémentaire (PSC)
Ressources Humaines : Mise en œuvre du télétravail
Contractualisation : demande de financements postes LEADER
Enfance Jeunesse : dossier de candidature au dispositif colos apprenantes 2023
Culture : Centre Culturel Yves Furet : Remboursement de billetterie pour 2 spectacles annulés
Tourisme : Adhésion à la Mission des Offices de tourisme de Nouvelle Aquitaine (MONA)
Tourisme : Adhésion au réseau SIRTAQUI de la Creuse
Tourisme : Demande de subvention au Conseil Départemental pour l’entretien et le balisage des chemins de randonnée
Validation du plan de financement de l’opération de réhabilitation des emplacements de l’Aire d’accueil des gens du voyage
Boost’ter : versement d’une subvention d’aide à l’immobilier pour l’ALEFPA