Cette séance se déroulera le Lundi 26 Février 2024, à 19h00, Salle des Fêtes de Saint-Priest-la-Feuille.
L’ordre du jour est le suivant :
- Décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations
- Débat d’orientation budgétaire
- Habitat
- Convention de partenariat entre le SDEC et les EPCI de la Creuse pour le portage de la plateforme RENOV23
- Mise à jour des aides financières apportées par la Communauté de Communes du Pays Sostranien aux travaux en fonction des thématiques d’intervention – PIG
- Économie
- Demandes de subventions pour le financement du fonctionnement de la Pépinière d’entreprises au titre de l’année 2024
- Mise à jour des tarifs des provisions pour charges appliquées aux locataires de la Pépinière d’entreprises à compter du 1er janvier 2024
- École de la Deuxième Chance (E2C)
- Economie : SRDEII : renouvellement de convention entre la région Nouvelle-Aquitaine et la Communauté de communes du Pays Sostranien
- Structuration de la filière DESIGN – Création et financement d’un poste de chargé de projet – mission DESIGN.
- Formation/Numérique : « C@mpus 2.3 » – Convention de partenariat CD23-Communauté de communes du Pays Sostranien
- Ressources humaines
- Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet à compter du 1er avril 2024
- Mandat au Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Creuse pour lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance
- Commande publique
- Validation de l’Avant-Projet Définitif concernant l’extension de la Maison de Santé Pluridisciplinaire de la Souterraine
- Validation de dépenses supplémentaires relatives au chantier de réhabilitation du site industriel ex-DE FURSAC
- Choix du prestataire pour la réalisation de l’étude préalable au transfert de la compétence Eau potable et Assainissement collectif
- Adoption des tarifs de location de la salle ex-Loft