Conseil Communautaire – Jeudi 16 novembre 2023

Cette séance se déroulera le jeudi 16 novembre 2023 à 19h00, Salle du Conseil Municipal de la mairie de La Souterraine.

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Ressources Humaines : création de postes à la suite de la reprise en régie d’activités privées
    • Reprise en régie de l’activité de l’association les Pitchounets à compter du 1er janvier 2024
    • Création d’un poste d’adjoint d’animation au 1er janvier 2024 pour le multi-accueil Les Pitchounets
    • Reprise en régie de l’activité de la Base VTT à compter du 1er janvier 2024
    • Revalorisation des taux de remboursement des frais de mission
    • Mise en place des titres restaurant
    • Evolution de la Protection Sociale Complémentaire des agents au 1er janvier 2024*
  2. Économie : Subventions d’équipement aux Communes membres de la Communauté de Communes
    • Dispositif de soutien à la dynamisation des centres-bourgs, attribution d’une subvention à la Commune de St Maurice La Souterraine pour la réhabilitation d’un local pour l’implantation d’un commerce multiservices
    • Dispositif de soutien à la dynamisation des centres-bourgs, attribution d’une subvention à la Commune de St Germain Beaupré pour la création d’un pôle multiservices et mutliactivités
    • Attribution d’un fonds de concours à la Commune de Noth pour la réhabilitation du camping municipal à La Cazine
  3. Finances :
    • Solde de la participation 2019 de la Communauté de Communes Monts et Vallées Ouest Creuse au Syndicat Mixte Contrat de Rivière Gartempe
    • Centre aquatique : Création d’un « tarif gratuit » pour les stagiaires formation BNSSA
    • Aire d’Accueil des Gens du Voyage : Augmentation des tarifs à compter du 1er janvier 2024
    • Centre Culturel Yves Furet : demande de subvention LEADER au titre de la programmation Musiques Actuelles
    • Décision modificative d’augmentation de crédits sur le budget annexe Ateliers Relais
  4. Urbanisme : approbation du projet de modification n°1 du PLUI du Pays Sostranien
  5. Enfance-Jeunesse : Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) au 1er janvier 2024
  6. Commande Publique
    • Transfert par la Commune de La Souterraine d’une partie de la parcelle BI 166 au profit de la Communauté de Communes du Pays Sostranien
    • Avenants aux marchés de travaux
  7. Suite donnée aux recommandations de la Chambre Régionale des Comptes