Conseil communautaire du 29 juin 2026

Le prochain conseil communautaire se déroulera le lundi 29 juin 2026 à 19h00 à la salle de réunion du bâtiment récréatif (ex-Loft), avenue de la liberté, 23300 La Souterraine

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Finances : Validation de dossiers de fonds de concours aux communes (enveloppe 2025) ;
  2. Finances : Demande complément fonds de concours Noth (enveloppe 2024) ;
  3. Finances : Nouvelle Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH);
  4. Finances : Proposition de subventions aux associations au titre de l’année 2026;
  5. Finances : Décision modificative de virement de crédits sur le budget principal;
  6. Centre Culturel Yves Furet : Programmation saison culturelle 2026-2027 et actualisation des tarifs ;
  7. Ressources humaines : Création de postes au titre des avancements de grade 2026;
  8. Représentation dans les organismes extérieurs : Modifications à apporter aux désignations effectuées;
  9. Tourisme : demande de subvention au Conseil Départemental pour l’entretien des chemins de randonnée 2026 ;
  10. Enfance-jeunesse : Mise à jour du règlement de fonctionnement du Multi-accueil
  11. Urbanisme : Demande d’accompagnement de la Commune de Saint Agnant de Versillat pour le traitement des demandes d’autorisation d’urbanisme ;
  12. Economie : Aide directe aux entreprises : projet immobilier de l’entreprises S.B Filets.