Conseil communautaire Lundi 15 Décembre 2025

Le prochain conseil communautaire se déroulera le lundi 15 Décembre 2025 à 19h00 dans la salle de réunion du bâtiment récréatif (ex LOFT), à La Souterraine.

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Enfance-Jeunesse : Consultation pour l’accompagnement dans la définition et la mise en œuvre de la politique enfance jeunesse.
  2. Enfance-Jeunesse : Validation adoption du nouveau Règlement intérieur du Relais Petite Enfance.
  3. Centre Culturel : Autorisation de remboursement de billetterie à la suite d’une annulation de spectacle.
  4. Centre Aquatique : Mise à jour des tarifs du Centre Aquatique au 1er janvier 20
  5. Economie : Etude d’opportunité et de qualification du besoin d’une foncière multithématique.
  6. Urbanisme-Economie : ZAE La Prade Tranche I : Publicité foncière des modifications du permis d’aménager.
  7. Patrimoine : Avenant à apporter au bail de la Maison de santé.
  8. Finances : Subvention de prise en charge des frais de fonctionnement 2025 de la Maison de Santé Pluridisciplinaire.
  9. Finances : Demande de subvention présentée par l’association Musique en Marche.
  10. Finances : Versement anticipé de l’attribution de compensation positive aux communes membres de la Communauté de Communes du Pays Sostranien sur le 1er trimestre 2026.
  11. Finances : Demande d’effacement de factures sur le budget annexe Pépinière d’entreprises.
  12. Finances : Ajustements budgétaires 2025.
  13. Finances : Validation des dossiers de demandes de fonds de concours de communes membres.
  14. Finances : Reversements au SMIPAC des produits de fiscalité professionnelle perçue sur le Parc d’Activités de la Croisière en 2025.
  15. Contractualisation : Demande de financement ingénierie 2026 dans le cadre de l’Entente Intercommunautaire Ouest Creuse.
    • Demande de financements LEADER au titre de l’animation, la gestion et le fonctionnement du GAL Ouest Creuse année 2026.
    • Demande de financements de la Région Nouvelle Aquitaine au titre du contrat de développement et de transition.
  16. Pétition – défense de la liaison ferroviaire Bordeaux-Lyon par le Massif central.