Conseil communautaire Lundi 24 Novembre 2025

  1. Le prochain conseil communautaire se déroulera le lundi 24 novembre 2025 à 19h00 dans la salle de réunion du bâtiment récréatif (ex LOFT), à La Souterraine.L’ordre du jour sera le suivant :
    1. Centre Culturel : Nouvelles séances à rajouter à la programmation de la saison 2025-2026 du Centre Culturel Yves FURET 
    2. Centre Culturel : Demande de subvention LEADER au titre de la programmation 2025-2026 du Centre Culturel Yves FURET 
    3. Centre Culturel : Demande de subventions pour la rénovation des gradins du Centre Culturel Yves FURET 
    4. Finances : Constitution d’une provision pour risques concernant les montants de Taxe de Séjour déclarés et restants dus par le Château de la Cazine sur la période 2018-2023
    5. Finances : Validation des dossiers de demandes de fonds de concours de communes membres
    6. Finances : Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026
    7. Finances : Proposition de verser une avance au CIAS pour lui permettre de faire face à ses besoins de trésorerie
    8. Modification statuts EVOLIS 23 : Evolution de la mission voirie
    9. Urbanisme : Information concernant le changement de destination introduit par la loi DAUBIE
    10. Urbanisme : modification du permis d’aménager de la ZAE de la Prade tranche 2
    11. Economie : ZAE de la Prade 02 – Projet SEPRIC-DUVAL – Evolution des modalités de vente
    12. Economie : Réservation de lots sur la ZAE de la Prade Secteurs 01 et 02 – Lot n°3 – ZAE La Prade Secteur n°2 / Lot n°1 et 2 – ZAE La Prade Secteur n°1 / Lot n°5, 6 et 7 – ZAE La Prade Secteur n°1
    13. Commande publique – Avenants aux marchés publics de travaux relatifs au lot n°14 « électricité » dans le cadre de l’extension de la Maison de Santé 
    14. Ressources humaines : Protection sociale complémentaire – Volet santé
    15. Ressources humaines : Création d’un poste de chargé.e de communication à compter du 1er février 2026
    16. Ressources humaines : Passation du contrat d’assurance statutaire du personnel stagiaires et titulaires CNRACL et stagiaires, titulaires et contractuels affiliés à l’IRCANTEC