Conseil communautaire Lundi 30 juin 2025

Le prochain conseil communautaire se déroulera le lundi 30 juin 2025 à 19h00 dans la salle de réunion du bâtiment récréatif (ex LOFT), à La Souterraine.

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Centre Culturel Yves Furet : programmation saison culturelle 2025-2025 et actualisation des tarifs.
  1. Ressources Humaines :
    • Convention à intervenir avec le CDG 23 d’accompagnement pour la mise à jour du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels (DUERP).
    • Création d’un poste d’attaché territorial pour le Service Ressources Humaines.
  1. Finances :
    • Annulation d’une recette de la location du Centre Culturel 2023.
    • Annulation d’une recette encaissée à tort en 2021 sur le budget principal.
  1. Habitat :
    • Proposition d’adhérer au Pacte Territorial France Rénov’ à intervenir avec le Département de la Creuse pour les années 2025-2026-2027.
    • Validation des aides aux travaux apportées par la Communauté de Communes dans le cadre du PIG à compter du 1er septembre 2025.
  1. Contractualisation :
    • Convention d’entente Ouest Creuse : adoption de la convention d’entente 2025-2027 et son annexe financière.
    • Demande d’aide au titre de l’approche territoriale des Fonds Européens pour le financement des dépenses de personnels animation et gestion et pour le fonctionnement du GAL Ouest Creuse 2025-2026.
  1. Enfance jeunesse :
    • Modification des statuts de la Communauté de Communes pour intégrer les nouvelles dispositions du Service Public Petite Enfance.
    • Modifications apportées au règlement intérieur du multi-accueil.
  1. Centre Aquatique : modifications à apporter au Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS).